Divers
Publié le 16 décembre 2022

Les délégués communautaires de la Communauté de communes des Portes d’Ariège Pyrénées se sont réunis, ce jeudi 15 décembre, à la salle des fêtes des Pujols.

Différents points à l’ordre du jour ont été débattus et votés en séance. Parmi lesquels :

  • Adoption du nouveau règlement du prêt de matériel « festivités » pour garantir un égal accès pour toutes les communes membres aux moyens communautaires, et définir précisément, par conséquent, les règles d’attribution des matériels.
  • Installation d’un nouveau conseiller communautaire sur la commune de Saint-Martin-d’Oydes
  • Approbation de la modification du RIFSEEP pour l’année 2023 conduisant à une augmentation de salaire de 50 € brut par agent.
  • Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise pour la SARL Amour d’Ail pour la réalisation de son projet de développement consistant en la création d’une nouvelle unité de production sur la zone de GABRIELAT I à Pamiers
  • Approbation de la convention d’objectif 2023 avec l’Office de tourisme des Portes d’Ariège Pyrénées
  • Subventions en faveur de l’amélioration de l’habitat attribuées aux propriétaires privés
  • Approbation du Contrat Local de Santé (CLS) de préfiguration et validation du Contrat d’objectifs et de moyens 2023 au titre du fonds d’intervention régional (FIR)
  • Information au sujet de la charte d’engagement ECOWATT des collectivités et acteurs publics des territoires
  • Information au sujet du renouvellement du label Territoire engagé pour la Nature (TEN) qu’a obtenu la Communauté de communes pour trois années supplémentaires

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