Prochain Conseil communautaire
Les citoyens et la presse sont les bienvenus lors des séances des Conseils communautaires qui se tiennent environ 7 fois par an sur tout le territoire de la CCPAP.
Date du Prochain Conseil Communautaire : Jeudi 22 septembre à 17h, Salle Fernan à Pamiers
Ordre du jour du prochain Conseil : téléchargement
Eléments du dernier Conseil communautaire
La liste des délibérations approuvées : à venir
Le procès verbal approuvé : à venir
Archives
Les statuts de la CCPAP : Dernier arrêté préfectoral des statuts de la CCPAP
Les Conseils communautaires (depuis l’année 2020) :
- Conseil du 30 juin 2022
- Conseil du 02 juin 2022
- Conseil du 14 avril 2022
- Conseil du 24 mars 2022
- Conseil du 03 février 2022
- Conseil du 16 décembre 2021
- Conseil du 18 novembre 2021
- Conseil du 30 septembre 2021
- Conseil du 28 juin 2021
- Conseil du 15 avril 2021
- Conseil du 25 mars 2021
- Conseil du 10 décembre 2020
- Conseil du 12 novembre 2020
- Conseil du 24 septembre 2020
- Conseil du 30 juillet 2020
- Conseil du 11 juillet 2020
- Conseil du 24 février 2020
Les procès verbaux approuvés
La liste des délibérations approuvées (à compter de septembre 2022)
Les arrêtés communautaires (soumis à délibération)
Les décisions communautaires (soumises à publication)
Pour tout autre souhait de document, n’hésitez pas à nous adresser votre demande : communication@ccpap.fr.