Prochain Conseil communautaire

Les citoyens et la presse sont les bienvenus lors des séances des Conseils communautaires qui se tiennent environ 7 fois par an sur tout le territoire de la CCPAP.

Date du Prochain Conseil Communautaire : Jeudi 22 septembre à 17h, Salle Fernan à Pamiers

Ordre du jour du prochain Conseil : téléchargement

Eléments du dernier Conseil communautaire

La liste des délibérations approuvées : à venir

Le procès verbal approuvé : à venir

Archives

Les statuts de la CCPAP : Dernier arrêté préfectoral des statuts de la CCPAP

Les Conseils communautaires (depuis l’année 2020) :

Les procès verbaux approuvés

La liste des délibérations approuvées (à compter de septembre 2022)

Les arrêtés communautaires (soumis à délibération)

Les décisions communautaires (soumises à publication)

Pour tout autre souhait de document, n’hésitez pas à nous adresser votre demande : communication@ccpap.fr.

Newsletter

Soyez informé des dernières actus, inscrivez-vous à notre lettre d’information

Je m'inscris
Inscription newsletter