Retrouvez ci-dessous l’ensemble des documents réglementaires des conseils communautaires qui se sont tenus durant l’année 2025 :
- Conseil du 18 décembre 2025
- Conseil du 13 novembre 2025
- Conseil du 2 octobre 2025
- Liste des délibérations
- délibérations approuvées (publiées le 3-10-2025)
- délibérations approuvées (publiées le 7-10-2025)
- délibérations approuvées (publiées le 15-10-2025)
- le procès-verbal
- Conseil du 26 juin 2025
- Conseil du 10 avril 2025
- Conseil du 20 mars 2025
- Liste des délibérations
- Délibérations approuvées
- Délibération 2025-DL-020 (mise en ligne le 02-04-25)
- le procès-verbal
- Conseil du 6 février 2025
- Liste des délibérations et des votes
- approbation des nouveau statuts + annexe (mise en ligne le 12-02-2025)
- 2025-DL-006 (mise en ligne le 03-03-2025)
- autres délibérations (mises en ligne le 13-02-2025)
- le procès verbal